COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 2 décembre 2003 à 20H
Présents :
M.Werbrouck, Maire
M.
Delcourt, Lempereur, Margez, Pade
adjoints
Mmes
Ballenghien, Fievet, Pinte, MM, Beghin ,
Bernard, Doucy, Jonville, Le Moigne,
Tiberghien, Van Hamme conseillers
Secrétaire
de séance : M Philippe Delcourt.
Ordre
du jour
A la demande d’une
majorité du conseil, rectification du
point 1 : Le compte-rendu de la séance
du 30 juin est adopté par les 4 élus
présents.
Après
délibération et passage au vote,
l’assemblée a décidé de mettre en
place 5 commissions de travail.
N°1 :
L’administration communale qui
comprend les sous-commissions :
du personnel, de l’état civil, du matériel,
des archives communales, des finances et
impôts.
N°2 : Les travaux qui
comprend les sous-commissions : du
patrimoine, de la sécurité, de la
voirie, des chemins communaux et fossés,
du PLU et environnement.
N°3 : Les affaires
sociales qui comprend les
sous-commissions : les affaires
scolaires et périscolaires,
l’animation jeunesse de compétence
CCPP, le social et la Gérontologie.
N°4 : La
communication qui comprend les
sous-commissions : information sur
support papier ( journaux, lettre
d’information, …), information web
et
autres supports de communication.
N°5 : L’animation
qui comprend les sous-commissions :
fêtes et cérémonies, sports et
loisirs, la vie associative et la
culture (bibliothèque, cybercentre).
Trois commissions au statut
particulier sont reconduites :
Commission d’Appel d’offres et la
commission du CCAS dont le Maire est
membre de droit et la commission
Bibliothèque.:
Vous trouverez en annexe la
composition de ces différentes
commissions.
Vous trouverez en annexe la
composition de ces différentes représentations.
2 marchés
différents sont obligatoires :
l’un pour l’assainissement piloté
par le SIAN, l’autre pour la réfection
de la chaussée, piloté par la DDE.
Dans la convention avec la Municipalité,
la société qui va poser le réseau
d’assainissement doit remettre la voie
en l’état. Pour éviter des dépenses
inutiles, il est proposé une
restauration sommaire de la rue et de
nous rembourser la valeur des travaux
qu’elle n’aura pas à effectuer.
Cette économie s’élève à 27 444
Euros, montant investi dans la rénovation
complète. Cette procédure doit être
confirmée par une convention entre la
commune, représentée par le Maire, et
le SIAN. Cette disposition est votée à
l’unanimité
Avant de lancer les travaux de réfection
de la chaussée, il est demandé de vérifier
que tous les organismes d’état (EDF,
GDF, France Télécom) ont bien pris en
compte les travaux futurs pour éviter
tout défoncement de la voirie refaite.
La
commission de travail « Travaux »
doit se réunir pour étudier la
possibilité de diminuer le nombre de
poteaux dans la rue (possibilité de
support commun entre EDF et France Télécom)
Monsieur le Maire nous fait part que le
FAN peut subventionner différents
travaux de bâtiments et voiries. Un
courrier du 22/10/03 nous précise les
différentes modalités pour déposer un
dossier de subvention. Pour le FAN,
nous sommes éligibles jusque 40%
cumulables avec une subvention de la DGE
jusque 38%. Ces dossiers doivent
être déposés pour le 31/12/03, dernière
limite pour des travaux commençant au
mieux en mai 2004.
Le nouveau Conseil n’ayant pu encore travailler sur les projets, estime le délai d’un mois, insuffisant pour présenter un dossier.
M Delcourt, délégué à la commission nouvelles technologies de la CCPP, présente le projet de règlement du Cybercentre élaboré avec les 5 autres communes dotées de ces équipements. Tous les Cybercentres seront accessibles par tous les adhérents quelque soit leur commune d’origine, ce qui nécessite un règlement commun.(règlement en annexe).
Le règlement est approuvé à l’unanimité.
Lors de sa dernière réunion à la CCPP, la commission « Nouvelles technologies » a proposé une carte commune pour accéder au Cybercentre. Un tarif a été élaboré pour l’année2004. Celui-ci est conseillé à chaque commune pour éviter des disparités en interne de la CCPP. Quelques conditions de participation, proposées par la commission CCPP, sont prises en compte : gratuité pour les demandeurs d’emploi inscrits à la cellule emploi, gratuité pour les membres du bureau des associations(Président, trésorier, secrétaire) dans le cadre des besoins de l’association et gratuité pour les bénévoles pour assurer l’encadrement du Cyber avec ½ tarif pour les adhérents de leur famille. Le Conseil prend en compte les recommandations et adopte à l’unanimité ses conditions tarifaires.
En annexe, tarif du cybercentre.
Pour permettre une gestion des recettes en espèces du Cybercentre, une régie doit être ouverte.
Le Conseil décide de modifier la régie bibliothèque pour faire une régie commune bibliothèque et cybercentre avec un montant maximum de 1220 Euros. Cette somme est une limite à ne pas atteindre avant tout dépôt en trésorerie. M le Maire est chargé de nommer le régisseur et régisseur suppléant.
-Samedi 13 décembre à 9h30, rendez-vous sur la place pour installer les sapins. Sont volontaires : Mme Pinte, Ms Béghin, Delcourt, Lempereur, Le Moigne, Margez, Pade.
-Vendredi 19 décembre à 15h, goûter des enfants des écoles avec visite du Pére Noël. Mme Fievet, Ms Doucy, Jonville et Le Moigne sont volontaires pour assurer la logistique de cette réception.
-Samedi 20 à 14h, distribution du colis de Noël et goûter des aînés : Mme Fievet, Ms Bernard, Delcourt, Jonville, Lempereur et Pade sont volontaires pour assurer la logistique. Mmes Pinte et Fievet avec M Jonville renforceront le club des aînés pour préparer les colis le samedi matin.
La
séance est levée à 23H .
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