COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 23 septembre 2005 à 20H00
Présents : M. Lempereur, Maire
MM. Beghin, Delcourt, Margez ; Pade, adjoints
Mmes Ballenghien, Fievet, Pinte,
MM Bernard, Le Moigne, Tiberghien, Van Hamme, Werbrouck, conseillers
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Excusé : M Doucy (pouvoir à Mme Fievet),
Secrétaire de séance : M Philippe Delcourt.
Ordre du jour
M Lempereur demande que soit observée une minute de silence à la mémoire de M Gérard Jonville, conseiller municipal pendant 26 ans, décédé le 12 septembre 2005.
Le compte-rendu de la séance du 19 août 2005 est approuvé à l’unanimité.
M le Maire et les adjoints proposent pour les associations de Bachy, en plus des aides matérielles (locaux….) et contributions en nature (photocopie de tracts…), une hausse de 2% du montant des subventions, soit un montant de :
AINES de BACHY : 163€, AMICALE LAIQUE R.ROLLAND : 489€ pour l’ensemble de ses sections (Cyclo, P’tits Mômes), Union des ANCIENS COMBATTANTS : 163€, UNC/AFN : 163€, APEEB : 163€, Cercle ST ELOI et la Chorale : 163€, BOIS SANS SOIF : 163€, GYM. BACHYNOISE : 163€, BOULE BACHYNOISE : 163€, JOYEUX BOURLEUX : 163€, ASS.COLOMBOPHILE l’ÉPERVIER : 122€, Club des JEUNES : 100€, Club de TENNIS : 0€ à sa demande, NATURE et PATRIMOINE, 163 €, VIVONS BACHY 163€.
Pour les associations des communes limitrophes accueillant des habitants de Bachy :
Harmonie BOURGHELLES : 326€, Entente FOOT Mouchin/Bachy : 163€,
Pour les associations externes à Bachy
Association Soins Santé. Templeuve : 163€, Société Historique PEVELE : 82€, Société Fondation du Pévèle 82€, La F.N.A.T. (défense des accidentés du travail) : 41€,
Le conseil donne son accord à l’unanimité.
L’association « la musique d’Aix » nous a envoyé un courrier nous détaillant le nombre d’interventions assuré (36) dans nos écoles pour l’enseignement de la musique. Ces cours sont assurés en supplément des heures déjà financées par la CCPP. Il est proposé une subvention de 828 €.
Le conseil donne son accord à l’unanimité.
L’association « Ludopital » qui a dû assurer un déménagement de ses locaux à Roubaix pour un montant de 18 000€, nous demande une participation. Cette association a pour but de soulager la douleur morale des enfants hospitalisés. Son champ d’action est la métropole Lilloise. Un soutien de 163€ est proposé.
Le conseil donne son accord à l’unanimité.
Un courrier d’une majorité des habitants de la rue Clémenceau nous est parvenu. Celui-ci nous demande la pose de ralentisseurs pour limiter la vitesse des engins agricoles. A titre indicatif, un plateau coûte 4000 € pour 15m de long, 6m de large, hors signalisation verticale (environ 1200€). Les commissions travaux et cadre de vie vont étudier le problème. Pour l’instant une signalisation limitant la vitesse aux engins agricoles sera posée rue Clémenceau.
Il est proposé pour la taxe d’habitation de reconduire la réduction de la part communale sur la valeur locative moyenne de 15% par personne à charge pour les deux premières et 2O % pour les personnes suivantes à partir de la troisième, pour les jeunes agriculteurs un dégrèvement de 50 % du foncier non bâti
Un courrier sera envoyé aux jeunes agriculteurs pour les prévenir de l’abattement fait qui doit être répercuté sur le loyer des terres qu’ils ont en location.
Le conseil donne son accord à l’unanimité.
1-Commission urbanisme par M Delcourt :
-Avancement de l’étude Révision du PLU.
Le bureau d’études FHR a soumis à la commission urbanisme un projet de règlement pour chaque zone du futur Plan local d’Urbanisme. Celle-ci étudie ce projet article par article et y apporte les modifications souhaitées. De nombreuses réunions tardives ont permis d’avancer dans le projet. A ce jour reste à revoir le règlement de la Zone Agricole. Les membres de la commission estiment devoir encore y passer deux soirées pour terminer le règlement et une soirée de relecture de l’ensemble. La prochaine réunion avec la DDE, l’ATD et le bureau d’études pour présenter l’ensemble des travaux est prévue le 13 octobre.
-Avancement de l’étude FAN équipement.
Les bureaux d’Etudes SAI&BIOTOP rédigent actuellement le projet définitif d’utilisation de nos bâtiments. Celui-ci doit comprendre un chiffrage et une planification pour être présentée à la commission. Une réunion avec le bureau d’études et le Conseil Général sera planifiée fin octobre, début novembre.
2-Commission environnement de la CCPP par M Margez.
Réunion orientée sur la semaine du développement durable. L’objectif de cette réunion était de pérenniser les actions définies pour cette semaine en des initiatives permanentes.
2-Commission Jeunesse de la CCPP par M Fievet :
Arrivée d’une nouvelle animatrice de proximité Aline Boutril pour renforcer les actions de Bénédicte et Michael. Un nouveau planning d’ouvertures du Point jeunes a été élaboré entre les 4 communes. Chaque semaine l’un des Point jeunes sera fermée.
3-Commission culture par MM Delcourt & Bernard
-Journées du Patrimoine. L’opération du samedi, organisée par la CCPP a amené plus de 220 personnes sur la place du village pour apprécier la scénette sur les démêlés de Clovis avec son épouse. Le dimanche 114 visiteurs sont venus visiter la chapelle seigneuriale et découvrir une exposition photo ainsi que la vierge bleue, le calice des Tenremonde et une pièce historique d’une meule ayant servi à Bachy.
-Lire en Fête : un groupe de travail est constitué entre les bibliothèques de Bachy, Bourghelles, Mouchin, Wannehain. Un rallye familial dans les 4 bibliothèques sur l’univers de Jules Verne sera organisé pendant la semaine du livre du 1er au 16 octobre.
-Rentrée scolaire : baisse des effectifs de 3 enfants à Jacques Brel et de 15 enfants à Dolto.
Apres contact avec l’Inspecteur académique, celui-ci nous informe que l’on est proche de fermeture d’une classe (5 enfants). Une étude est en cours pour connaître les raisons de cette baisse d’effectifs. Des enfants se sont inscrits dans les écoles voisines, 3 raisons sont émises (divergence de vue pédagogique, facilitée de transport, choix du privé). Apres contact avec la CAF, celle-ci nous informe de la situation au 31/12/2004 dans ses fichiers : 12 enfants de – 1ans sur le village, ce qui est inquiétant pour l’avenir de nos écoles.
-Les enseignants ont décidé de ne plus distribuer de lait aux enfants. L’inspecteur académique contacté n’était pas au courant. Il en est étonné.
-Samedi prochain à 9h30 démontage du chapiteau, appel à volontaires.
-Samedi 1er octobre, banquet des aînés. Le service sera assuré par les membres du CCAS et conseillers municipaux disponibles.
-Remerciements de M et Mme Delcourt-Ferreri pour les marques de sympathie témoignées par le Conseil lors de leur mariage.
-Travaux par M Margez:
Un devis a été demandé :
-pour remettre en état les peintures du foyer Desrousseaux.
-pour poser une grille à la cour DOLTO (hall d’entrée)
-pour effectuer une expertise sur les recherches d’amiante dans les locaux municipaux.
-pour réparer le sonneur de la cloche(moteur électrique).
Une commande a été passée pour réparer le bungalow afin d’héberger M Michel Ballenghien pendant la durée de reconstruction de son habitation.
La rue de la Libération est en phase terminale, reste la signalisation au sol à compléter.
Le traçage des passages piétonniers sur la RD955 n’est pas terminé. La société qui a eu le marché ne donne plus signe de vie malgré de nombreuses relances.
La séance est levée à 22h25