COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003

Étaient présents : Henri Werbrouck, Thérése Ballenghien, Gérard Jonville, Jean-François Van Hamme, Philippe Delcourt, Thierry Lempereur, Hubert Margez, Gérald Padé, Laurent Le Moigne, Valérie Fievet, Catherine Pinte, Régis Doucy, Jean Luc Thiberghien, Denis Bernard, Joseph Béghin.

 La séance est déclarée ouverte à 20 heures par Monsieur le Maire qui souhaite la bienvenue à l’ensemble du Conseil ainsi qu’à la population venue nombreuse assister à la séance.

 La feuille de présence étant signée par l’ensemble des membres du Conseil et M. Jean-François Van Hamme étant désigné secrétaire de séance, Il est procédé à l’examen de l’ordre du jour.

 Point 1. Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2003.

 Le compte rendu est adopté à l’unanimité des membres du Conseil élus au 30 juin 2003, les nouveaux conseillers municipaux ne pouvant pas prendre part au vote.

 Point 2. Installation des conseillers municipaux élus les 9 et 16 novembre 2003.

 Monsieur le Maire donne lecture de la liste des nouveaux conseillers et suffrages obtenus par les nouveaux conseillers élus à l’issue des élections municipales partielles des 9 et 16 novembre 2003. Les conseillers ex-aequo en nombre de voix sont classés suivant leur âge.

 Point 3. Élections des adjoints.

 Monsieur le Maire rappelle au Conseil que le nombre d’adjoints a été fixé à 4 par le Conseil dans sa séance du 17 mars 2001. Cette décision étant toujours juridiquement valable, il est donc procédé à l’élection de 4 adjoints.

 ·         Sont candidats à l’élection du premier adjoint  :       M. Philippe Delcourt

           M. Jean-François Van Hamme

M. Philippe Delcourt est élu 1er adjoint à 11 voix contre 4 voix pour M. Jean-François Van Hamme.

·         Sont candidats à l’élection du deuxième adjoint  :       M. Thierry Lempereur

             M. Gérard Jonville

M. Thierry Lempereur est élu deuxième adjoint à 11 voix contre 4 voix pour M. Gérard Jonville.

·         Sont candidats à l’élection du troisième adjoint  :       M. Hubert Margez

Me Thérèse Ballenghien

M. Hubert Margez est élu troisième adjoint à 11 voix contre 4 voix pour Me Thérèse Ballenghien..

·         Sont candidats à l’élection du quatrième  adjoint  :       M. Gérald Padé

M. Jean-François Van Hamme

M. Gérald Padé est élu quatrième adjoint à 11 voix contre 4 voix pour M. Jean François Van Hamme.

Point 4. Participations complémentaires aux commissions municipales de travail.

 M.Delcourt fait part de son souhait de voir l’ordre du jour modifié et demande à ce que la représentation extérieure de la commune (communauté de communes, syndicats divers…) soit traitée au présent Conseil.

 Monsieur le Maire rappelle qu’un Conseil ne peut délibérer sur d’autres questions que celles portées réguliérement à l’ordre du jour et qu’il n’entend pas déroger à la loi.

 Monsieur le Maire expose aux nouveaux conseillers le rôle et l’importance des commissions municipales de travail. La liste et la composition de ces commissions a été annexée à la convocation du Conseil. Plus particuliérement, et à l’attention des nouveaux membres du Conseil, cette information est complétée par la lecture des articles du code général des collectivités territoriales se rapportant à ces commissions municipales de travail.

 Une discussion s’instaure sur l’opportunité de traiter de ce point à l’ordre du jour. Faut-il regrouper les commissions existantes, en créer de nouvelles ?…

 Après échanges de vues, il est décidé d’une réunion  de travail, le vendredi 28 novembre, de façon à préparer ce sujet qui sera réinscrit à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 2 décembre 2003.

 Plus aucune question n’étant inscrite, ni soulevée par le Conseil, Monsieur le Maire léve la séance à 20H50 en remerciant l’assistance de sa présence et de son calme pendant les débats.

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