COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 11 avril 2003 à 20H

 

Présents :             M.Werbrouck, Maire

MM. Delcourt, Margez, adjoints

Mmes Ballenghien, Pinte, MM, Beghin , Gouillard, Jonville, Le Moigne, Pade, Van Hamme conseillers

Absent excusé : Mm Lempereur (pouvoir à M Pade)

Absente : Mme Menet

 Secrétaire de séance : M Philippe Delcourt.

Ordre du jour

 

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2003.

Compte-rendu de la séance du lundi 31 mars adopté à l’unanimité. 

2.      
Budget primitif 2003 correctif

 Suite à une erreur dans la reprise (manuelle) des chiffres, le montant porté en ligne 7311 (recette des contributions) doit être de 215 215 euros au lieu des 207 824 euros mentionnés. Il s’ensuit une majoration des recettes de 7 391 euros.
Il est proposé de ramener, corrélativement, le chiffre porté en ligne 74121 à
12609 euros, estimation provisoire de la dotation de solidarité rurale, en l’attente de la notification définitive de celle-ci.
L’ensemble des autres dispositions adoptées reste inchangé, tant en fonctionnement qu’en investissements, recettes et dépenses.
Approbation du conseil

3.      Ligne de crédit à ouvrir

Nous sommes dans l’attente de versements de fonds dus :

- Au titre de 2002, subvention de 21535 euros du Fonds d’Aménagement du Nord pour les travaux de la rue Clémenceau, réalisés et financés en 2002. Ce dossier est déposé et accepté.
Renseignements pris auprès du Conseil Général, aucune date précise ne peut être avancée pour ce règlement, le budget 2003 du Département venant tout juste d’être voté.
-Au titre de 2001, versement du Fonds de Compensation de la TVA. Ce dossier a été déposé en Préfecture dans les délais. Il n’a pu encore être vérifié par manque de personnel. On attend le versement de l’ordre de 68000 euros.
Nos recettes : La  « Dotation Globale de Fonctionnement » de l’Etat et les contributions directes, nous sont versées mensuellement en cours d’année et en fin de mois.
Des paiements importants nous sont exigés dés ce début d’année, tels que : Service Départemental de Secours (14556 euros), SIPËM et autres pour 19994 euros.
 
Face à ce déséquilibre, il est proposé l’ouverture d’une ligne de trésorerie pour le bon fonctionnement de nos comptes et nos paiements à bonne date.
M le Maire propose, soit l’ouverture d’une ligne de trésorerie à la Caisse d’Epargne au taux actuel de 2,80%(taux euribor 2.60%) + frais 0.20%, soit un emprunt de 60000 euros sur 12ans au taux de 4,32% (remboursements trimestriels).
A l’unanimité, vote du conseil pour une ligne de crédit.

 4.      Colonie de vacances pour juillet 2003.

M. Margez a remis à chaque membre du Conseil un tableau comparatif pour 7 séjours possibles, pris sur les catalogues Artes et Plein Air(UFCV).

Après discussions, le Conseil propose 2 séjours au choix dans la liste, soit Saint Pierre de Quiberon, 17jours à la mer, pour 805 euros, soit Fresne/Moselle dans les Vosges, 14 jours en moyenne montagne, pour 638 euros. A savoir que lors d’une précédente réunion, le Conseil a décidé d’une subvention de 230 euros par enfant.

Ces dispositions seront prises en compte pour la rédaction du tract distribué prochainement pour les inscriptions à la colonie et au centre aéré de juillet.

 5.       Informations / Questions diverses

v      Démissions au sein du Conseil Municipal :
-Madame Martine HERBAUX, a remis à M. le Maire sa démission de membre du Conseil Municipal.
-Madame Charline MENET, a transmis à M le Maire copie de sa lettre de démission adressée à M le Préfet, comme adjointe et membre du Conseil Municipal.
-Monsieur Thierry LEMPEREUR a transmis à M le Maire copie de sa lettre de démission adressée à M le Préfet, comme adjoint, membre du Conseil Municipal et de la Commission Administrative du Centre Communal d’Action Sociale.

Si le Préfet ne répond pas dans le mois aux démissions de nos 2 adjoints, les démissionnaires devront ressaisir celui-ci par lettre recommandée.

 v      Réunion des commissions :

 1.       –Commission bibliothèque. M Delcourt contacte les bénévoles de la bibliothèque pour fixer la date de rencontre.
2.     
Commission Fêtes et Cérémonies. Le mardi 15 avril à 20h, il faut préparer les réceptions pour :  la journée des déportés du 27 avril, le 1er mai, le 8 mai, la Fête des Mères, l’appel du 18juin, la fête de la musique, la sortie à Bellewarde, le bal de la ducasse.
3.     
Commission information : Préparer l’édition du bulletin d’avril. Date à fixer.
4.     
Commission travaux : Lancement des travaux prévus au budget, lundi 28 avril à 20h. Sujets : Réfection ancienne bibliothèque, éclairage public, Etude du cahier des charges pour l’appel à candidatures d’un cabinet pour la révision du PLU, ….

 v      Permanence pour les inscriptions du centre aéré :
3 permanences seront assurées « au Point jeunes » de 9h à 11h30 pour enregistrer les inscriptions au centre aéré et à la colonie.
Le samedi 26 avril, tenue par MM Beghin et Delcourt,
le 10 mai, tenue par Mme Pinte et M Van Hamme,
le 17 mai, tenue par M Delcourt et un volontaire.

 

La séance est levée à 23 H .             RETOUR